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Les arrêtés du Maire

ANNEE 2024

CIRC 2024-56 - Règlementation de la circulation et du stationnement du centre-ville à l'occasion du marché nocturne - modificatif

CIRC 2024-54 - Règlementation du stationnement sur le parking du gymnase municipal à l'occasion du passage de la flamme Olympique

CIRC 2024-53 - Autorisation d'occupation du domaine public - Pose d'une benne

CIRC 2024-50 - Règlementation de la circulation et du stationnement lors de la fête de la musique

CIRC 2024-49 - Changement de véhicule pour l'autorisation de stationnement de taxi sur l'emplacement numéro 1

CIRC 2024-48 - Modificatif de l'arrêté CIRC 2024-46 portant règlementation de la circulation rue Roche de Ruan à l'occasion de la fête des voisins

CIRC 2024-47 - Autorisation d'un tir de feu d'artifice de divertissement

CIRC 2024-46 - Règlementation de la circulation rue Roche de Ruan à l'occasion de la fête des voisins

CIRC 2024-45 - Autorisation d'occupation du domaine public - travaux rue de Rome

CIRC 2024-44 - Autorisation d'occupation du domaine public - rue de Saint Hippolyte (2)

CIRC 2024-43 - Autorisation d'occupation du domaine public - rue des Chalets (2)

CIRC 2024-42 - Autorisation d'installation de deux écrans géants pour annoncer la manifestation FREEDOM BEACH

CIRC 2024-41 - Mise à disposition du domaine public et règlementation du stationnement sur le parking de la salle des fêtes lors de la FREEDOM BEACH (2)

CIRC 2024-38  Règlementation de la circulation et du stationnement à l'occasion du passage du relais de la flamme Olympique.pdf

CIRC 2024-35 Fermeture du skate-park

CIRC 2024-25 - Règlementation du stationnement et de la circulation sur le site des Tuileries et mise à disposition du domaine public à l'association l'AFAR

CIRC-2024-23 - Fermeture du terrain en herbe du Stade du Jay

CIRC 2024-21 - Règlementation de la circulation lors des travaux de réparation sur le réseau d'eau sur le territoire de la commune de Maîche par Veolia

CIRC 2024-19 - Règlement général du marché du samedi

 CIRC 2024-08 - Arrêté portant rectification d'une erreur contenue dans l'arrêté municipal règlementant la circulation rue du Gymnase et parking du collège Mont Miroir aisni que rue de l'Europe

CIRC 2024-06 - Arrêté complémentaire règlementant la circulation et le stationnement rue de l'école - Cercle scolaire La Franche Montagne - limitation à 30kmh et dépose minute

 

 

ANNEE 2023

CIRC 2023-116 - Autorisation d'occupation du domaine public - permis de stationnement d'un camion de restauration

CIRC 2023-104 - Zone 30 kmh rue de la gare et création de places de stationnement

 

 

 

 

 

 

Modifié le : 28 / 06 / 2024